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  • jssimongodin

Quelles sont les indemnités journalières d'un indépendant ?


Variables voire nulles !


Nous allons aborder dans ce post, le risque "incapacité temporaire de travail" et comprendre pourquoi il est essentiel de comprendre le fonctionnement de son contrat.


Si votre état de santé nécessite un arrêt de travail, vous pouvez bénéficier d’indemnités journalières versées par votre Régime Social.

Un arrêt de travail est prescrit par votre médecin traitant (en cas de maladie), ou par l'hôpital (en cas d'accident ou d'hospitalisation).


Le montant des indemnités journalières sont :

  • soit forfaitaires (indépendantes de celles versées par le régime obligatoire),

  • soit calculées en fonction de votre revenu (elles viennent en déduction de celles versées par votre régime obligatoire),

  • soit un mixte des 2.


Si vous êtes une profession libérale, le revenu pris en compte sera plafonné à 123 408€ (3 fois le plafond de la Sécurité sociale en 2022)

Si vous êtes un artisan, un commerçant, un industriel, le revenu pris en compte sera plafonné à 41 136€ (le plafond de la Sécurité sociale en 2022)


Depuis juillet 2021, il convient de distinguer 2 périodes :

  • du 4ème jour au 90ème jour,

  • A partir du 91ème jour.

Durant les 3ers mois, elles peuvent varier de 22,54€ à un maximum 169,05€ par jour selon votre profession.


A partir du 91ème jour, de 0€ à 138€ par jour selon votre profession.


Comment se déclenche la garantie "incapacité temporaire de travail" de votre contrat de prévoyance individuelle et permettre le maintien de votre revenu jusqu'à 100%?


La maternité n'est pas une maladie !

Contrairement à la grossesse pathologique qui peut déclencher le versement d'indemnités journalières, l'arrêt de travail pour maternité est très rarement indemnisé par les compagnies d'assurances.


L'activité à temps partiel

En cas de reprise d'une activité à temps partiel, on parle alors d'incapacité partielle de travail ou de mi-temps thérapeutique, la compagnie d'assurance peut suspendre ou arrêter le versement de vos indemnités journalières complémentaires.


Les pathologies liées au dos et/ou psy

Certaines compagnies d'assurance excluent les pathologies :

  • soit liées au dos (fibromyalgie),

  • soit liées au psy (burn-out),

  • soit les 2

L'exonération des cotisations en cas d'arrêt

Enfin, certaines compagnies conditionnent le versement des indemnités si la cotisation d'assurance continue à être payée.


En résumé, il conviendra de vérifier :

  1. indemnité forfaitaire ou indemnitaire

  2. incapacité totale

  3. incapacité partielle

  4. couverture des pathologies liées au dos / psy

  5. exonération des cotisations

  6. les exclusions (sport, métier, etc)


Vous l'avez donc compris, comprendre les conditions de mise en place des garanties est essentiel et permet d'éviter la réflexion "je pensai être couvert" .


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